Pierre Van de Vyver


De: Pierre VAN DE VYVER
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-06-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mars 201526/03/2015
De: Van de Vyver (Pierre, Georges, Marie)
délégué d'un institut de gestion ; 33 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Van de Vyver (Pierre)
représentant la F.N.C.C.R., Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.